Vous allez bientôt signer un Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI).
Pour que l’aventure soit une « belle aventure », vous devrez avoir tout prévu, et surtout, prévu à temps. Sinon, plus tard après contrat, ce sera trop tard. Le « bâtiment » ne permet pas de remonter le temps : ce qui est signé est signé. Et ça peut “surcoûter” cher ; ce qui serait dommage.
Je vous propose de me transmettre votre projet de contrat CCMI, pour examen général avant signature.
J’examinerai en détail la proposition de contrat de votre constructeur, pour la rendre la plus complète et la meilleur possible, sans mauvaise surprise plus tard.
Je vous adresserai un Rapport détaillé, mentionnant tout ce que j’ai noté pour l’améliorer, que ce soit des points de vue technique, juridique, financier, etc. Bref, tout ce que vous ne pouvez pas connaître et que mon expérience professionnelle permettra de mettre en lumière :
- Avez-vous en main toutes pièces que vous devez connaître avant signature ? Par exemple, dans le contrat avec votre Garant, une franchise à votre charge est-elle prévue ? de quel montant ?
- Les plans sont-ils complets ? Tous les éléments que vous devez connaître y figurent-ils ? Par exemple, la Coupe mentionne-t-elle les éléments indispensables, tel que l’épaisseur de l’isolant en sol, l’étanchéité d’un mur de soubassement ?
- Y a-t-il des choix techniques indispensables et qui me sembleraient erronés ou absents ? Par exemple, faudrait-il prévoir un joint de dilatation ? Si oui, à quel endroit ? Manque-t-il un chaînage vertical ?
- Quels sont les choix que vous aurez à faire plus tard et qui pourraient générer des plus-values importantes ? Les Notices descriptives sont souvent très peu détaillées. Vous devez avoir convenu tous les choix qui pourraient entraîner des plus-values ; sinon vous pairiez le prix fort, à la discrétion du constructeur. Avez-vous dans le CCMI un Bordereau des prix unitaires des ouvrages, vous permettant d’avoir des points de comparaison valables, lors des futures demandes de changement ?
- Les délais de levée des clauses suspensives, d’ouverture du chantier, de réalisations sont-ils corrects ? On voit parfois des CCMI mentionnant délais de 12 ou 14 mois pour réaliser des maisons, quand 6 ou 7 mois auraient largement suffi.
- Les assurances sont-elles bien toutes prévues ? Notamment l’assurance en Responsabilité civile envers les Tiers (ouvrages et personnes) ?
Une lecture du dossier de CCMI par l’œil d’un technicien professionnel vous permettra de lancer l’opération en ayant prévu au mieux ce qui doit l’être, techniquement et juridiquement, en évitant au maximum les aléas et les pièges que les néophytes ne peuvent pas connaître.
Une fois votre dossier étudié, une consultation complémentaire de 45 mn nous permettra de bien faire le point, afin que vous puissiez vous engager avec votre constructeur dans les meilleures conditions.
Voici comment pratiquer :
1 – Vous m’adressez une demande d’examen de votre projet de contrat.
2 – Je vous adresse en retour la liste des pièces qui sont normalement comprises dans un CCMI, ainsi que la liste des pièces complémentaires utiles (même si elles ne sont pas juridiquement obligatoires).
3 – Vous m’adressez l’ensemble du dossier, par mél. Vous réglez en ligne la prestation, soit 960€.
4 – Quelques jours après (en général, 8 à 10 jours, sauf période de vacances), je vous adresse le Rapport de l’examen détaillé de votre dossier. Je vous invite à prendre rendez-vous pour la consultation en ligne associée au Rapport.
5 – La consultation en ligne nous permettra d’aborder les points particuliers les plus importants pour vous, pour mieux vous éclairer.
Vous aurez alors une vision claire du contrat que vous devrez signer, pour vous protéger et obtenir le meilleur de votre investissement.